Charas Bandai Namco

Toute utilisation de NAMCO BANDAI divertissement sera soumis aux dispositions suivantes:

Article 1 (accepter les Termes et Conditions)
1. Notre société, l'une des suivantes faire les procédures d'entrée approuvés (ci-après, l'artiste) la main personne physique ou morale, et autoriser l'utilisation du matériau. Créateurs, vérifier le contenu de cet accord, s'il vous plaît utiliser ce matériel en fonction des termes de l'accord.
1) La Société est gérée par le service jeu de poste "CRÉATEURS OUVERT DE JEU" (ci-après, l'entrée de l'artiste au service)
2) Bandai Namco 10 Anniversary "catalogue de projet Open IP" (ci-après, l'entrée dans ce projet)
2. La Société, le contenu de cet accord peut être modifié à tout moment et sans préavis aux créateurs. Pour les modifications apportées, il sera annoncé dans ce service au sein du site. Après le changement du contenu de cet accord, si le créateur a continué l'utilisation de ce matériel, la Société suppose que les créateurs de ce changement a été accepté.

Article 2 (Tous droits réservés)
1. Il est, pour l'artiste, vous accorde un droit non exclusif de re-licence non énumérés dans chacun des éléments suivants. En outre, la Société ne prend pas en charge la correspondance relative à l'utilisation de ce matériel.
1) ce matériau pour répliquer ou l'adaptation, que les créateurs eux-mêmes être utilisés dans le cadre du contenu qui a été produit
Le contenu qui a été produite sur la base de 2) avant éléments, afin de fournir au public au Japon
3) aux fins de la publicité et la promotion des ventes de contenu qui a été produit sur la base de la n ° 1, produit une promotion de matériel publicitaire et promotionnel en dupliquant ou l'adaptation de ce matériel, distribué gratuitement au Japon, des projections, des expositions , il est la transmission publique
2. période de licence des droits énoncés à l'alinéa précédent sera à et à la fin de ce projet déterminé séparément.
3. Indépendamment des dispositions de l'alinéa précédent, si la Société a déterminé qu'il est nécessaire, vous pouvez quitter tout ou partie de la Société à tout moment le présent Accord. En outre, si la Société est déterminée à être nécessaire, la Société à tout moment modifier tout ou partie de ce matériau, il est possible d'arrêter ou de fin de l'offre.

Article 3 (offre et retour de ce matériau)
1. Créateurs, ainsi que la gestion de ce Omotte soins matériels d'un bon administrateur, et de ne pas utiliser ce matériau au-delà du champ d'application de la licence mentionnée dans l'article précédent.
2. Créateurs, lorsque ce matériau est plus nécessaire, lorsque le cas et la période de licence qui a été demandé auprès de la Société a été achevée, vous devez cette matière être retournés ou jetés ou effacés conformément à nos instructions immédiatement.

Article 4 (attribution droite)
1. Les travaux en conformité avec le matériau présente, invention, mis au point, la conception, le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs au savoir-faire, ont été attribués à la Société.
2. (Y compris les droits énoncés à l'article 27 de la Loi sur le droit d'auteur et de l'article 28.) le droit d'auteur sur le travail secondaire, qui a été créé par l'adaptation de ce matériau est le transfert se produit en même temps par les créateurs de la Société, les créateurs, à la Société et la Société de l'approbation à un tiers, vous acceptez de ne pas exercer les droits moraux sur le travail secondaire de ce matériau.

Article 5 (actes prohibés)
1. Lors de l'utilisation de ce matériau, il ne faut pas se livrer à une conduite qui pourrait agir ou approprié correspondant à la suivante.
1) des actes contraires à agir ou à l'ordre public et la morale en violation des lois et règlements
2) l'acte de contrefaçon de la Société et des droits de tiers ou d'intérêts
3) la fraude en utilisant le matériau présent
4) agir pour agir ou de diffamation interférer avec la fourniture de la matière
5) vendre ce matériel à un tiers, le transfert, l'acte de prêt, etc.
6) des actes contraires à cet accord et ce projet l'esprit et le but
7) Le présent accord, tout acte en violation du Pacte sur les autres ce projet
l'acte d'une autre société juge inapproprié
2. Si l'acte est prévu dans le paragraphe précédent a été fait, la Société, ce produit et son travail secondaire a été fournie au public, ainsi que faire des mesures telles que l'injonction (takedown) de contenu, les incluant. Dans ce cas également, la Société, pour annuler le contrat de licence de ce matériel de quelque façon sans la notification, vous pouvez révoquer le créateur de qualification.

Article 6 (Disclaimer)
1. Notre société, a été causé par l'utilisation de ce matériel, le matériel, les logiciels, pour les dommages de la ligne ou similaire, et ne procédera pas à une quelconque obligation d'indemniser.
2. La Société, que ce matériel est disponible sous tous les environnements, l'échec dans cette matière, y compris la garantie de qu'il n'y a pas d'erreur, pour ce matériau, son intégrité quel que soit l'explicite ou implicite, l'exactitude, la qualité marchande, aptitude à un usage particulier, de non-contrefaçon, etc. ne fait aucune garantie.
3. Que tout ou partie de ce matériel ne sont pas disponibles, que le contrat en conformité avec le présent document a été publié, ainsi que le contenu de ce changement important, la fourniture de la matière par rapport à la matière présente de telle sorte qu'il a été suspendu ou annulé, artiste ou pour les dommages par des tiers ont souffert, quelle que soit sa cause, nous ne supporter aucune responsabilité.

Article 7 (Compétence)
Si la nécessité pour les litiges en relation avec cet accord a eu lieu, et l'exclusivité de première instance de la compétence de la Cour de district de Tokyo.