Partagez
Aller en bas
Shamugan
Animateur

Nombre de messages : 1178
Date d'inscription : 05/07/2016

Re: Conseil en droit

le Mer 30 Aoû 2017 - 0:02
Oui, en tout cas en ce qui me concerne. J'avais pas répondu tout de suite parce je pensais qu'un modo allait éditer ton post. Fais gaffe au double, triple post, ils sont interdit sur le fofo' =/. Si tu veux séparer tes messages, écrit plutôt des traits d'union ou des étoiles sur toute la ligne pour bien les séparer.

Sinon, pour la deuxième question, c'est pt que c'est pas clair dans ma tête aussi^^. En fait, j'y connais rien en droit ou presque et je voulais savoir si il y avait des procédures, démarches ou lois auxquelles il fallait faire attention lors de la création d'un jeu tout simplement. Dans les grandes lignes, tout du moins.

Je suis en science à la base, donc la propriété intellectuelle, on a très peu parlé puisque qu'on produit principalement des idées. Qui plus est, je suis du côté recherche. Donc, tout le côté législatif de la commercialisation de quelque chose, j'en ai strictement aucune idée en fait x).

Mais bon, si je me fais pas bien comprendre, tkt. Je reviendrais avec des questions précise, ça sera pt plus simple.

En tout cas, merci pour les réponses que tu a déjà donné, elles me seront très utiles^^.
avatar
Yamashi
Administrateur

Nombre de messages : 2912
Age : 22
Localisation : Alentours de Nancy
Distinction : Éternel Floodeur [Gel']
666 (SPY)
+2500pts pour sa folie des 1000 messages [Gel']
Génie intergalactique... ou pas [Gel']
Voix suave number one [Amal']
Collectionneur de distinctions (mais moins que Gel) [Yama]
Ouiche lorraine [Zeal']
L'homme aux casquettes [Mist']
Date d'inscription : 20/09/2014
http://www.rpgmakervx-fr.com/

Re: Conseil en droit

le Mer 30 Aoû 2017 - 4:25
C'est vrai que j'aurais pû réunir tes posts, mais j'l'ai pas fait, parce que je pense que c'est pour la bonne cause.

Du coup, je réponds que maintenant aussi, ça m'était sorti de la tête. Merci beaucoup pour tes infos Smile .
avatar
MrKylaragon
Membre

Nombre de messages : 27
Age : 21
Localisation : France
Distinction : aucune
Date d'inscription : 27/06/2014

Re: Conseil en droit

le Mer 30 Aoû 2017 - 13:11
Si tu veux une réponse plus simple et un renseignement rapide sur la publication d'un jeu Shamugan, je peux passer sur discord a n'importe quelle moment.

Et en effet j'avais peur de l’édition de mes réponse mais je préfère répondre à une personne à la fois pour que se soit plus lisible en effet. Merci à la modération d'avoir laissé comme cela.
avatar
Shamugan
Animateur

Nombre de messages : 1178
Localisation : Perdu quelque part dans Shamu's Land, au bord des portes de la folie, entre l'art, la science et la philosophie... À la même position que n'importe quel être humain en somme et il me semble :3
Distinction : Shashamumugangan [Yama feat GJLP]
Pavé César! [mais on aime! Gel]
Inspecteur Shamu' é_è [Mist' & :3]
Qu'est que tu ferais sans moi :3 [Yama']
Chouette amoureuse de Boubou [Ministre de la Culture]
Date d'inscription : 05/07/2016

Re: Conseil en droit

le Sam 2 Sep 2017 - 0:18
Je suis pas discordien en fait x).

Mais tkt, c'est bon. Je pense que pour les grandes lignes, je pourrais essayer de chercher un peu par moi-même. Quand j'aurais une question plus précise, je reviendrais te la poser Wink

Merci encore pour tes réponses en tout cas Smile

_________________

Maker ou Joueur? Tel est la question...
L'ignorance n'est pas une faute, c'est l'inconscience de son ignorance qui en est une.
avatar
Kingdommangas
Membre

Nombre de messages : 1165
Localisation : Ma tête
Distinction : Débrouillarde notoire é_è [Mist']
Ou celle qui partageait plus vite que son ombre [Gel']
Poisson 2017 [Amal]
Grâce à elle, tout le forum appelle Yamashi "Mamashi" [Yama]
Entraide d'Or
Règne dans l'ombre de la commu'
Youtubeuse beauté reconvertie dans le gaming [Amal']
Date d'inscription : 05/05/2015
https://www.youtube.com/channel/UCqGFuGrzm7jim1o5QJ4lKvg

Re: Conseil en droit

le Mar 5 Sep 2017 - 13:22
Tiens, une vieille question m'est revenu.
Exemple:
-un artiste crée un personnage et le montre mais interdit son utilisation.
-une personne trouve le perso sympa et d'une facon ou d'une autre, tous seul arrive à reproduire par ses propres moyen le meme personnage que l'artiste ou du moins de facon tres similaire.
Cette personne peut avoir des pb?
avatar
MrKylaragon
Membre

Nombre de messages : 27
Age : 21
Localisation : France
Distinction : aucune
Date d'inscription : 27/06/2014

Re: Conseil en droit

le Mar 5 Sep 2017 - 17:40
Bonjour,

La je vais t'avouer c'est une colle sans être une colle pour deux raison:

Il faut que le premier créateur ( le créateur originel ) prouve ça paternité. En mot plus compréhensible il faut prouver que c'est toi qui l'a créé en premier. Mais pour qu'il y ait un problème il faut que le premier créateur s'en rende compte. Se qui est possible.

En suite un cas de jurisprudence a donné raison au second créateur car les juges ont estimé que la création s'inspiré de la création original mais n'était en aucun cas un plagiat. Donc les deux oeuvre ont été déposées/protégées sans problème.

En conclusion je dirais que si l'oeuvre est interdite à l'utilisation ne l'utilise pas. Tu peux t'en inspirer mais pas la copier (un maximum de 85% si je me souviens bien du jugement mais je ne suis pas sur). Et je ne peux pas trop te dire de prendre le risque ou non car c'est une décision à l'appréciation du juge.
Comme m'ont répété mes professeur pendant quelques années c'es le juge qui juge. je ne peux pas choisir pour un juge c'est a son appréciation.

J’espère t'avoir aidé si ce n'est pas le cas mp moi ou attrape moi sur Discord quand tu me vois.
avatar
Zangther
Membre

Nombre de messages : 900
Distinction : aucune
Date d'inscription : 06/02/2013

Re: Conseil en droit

le Mar 5 Sep 2017 - 17:43
Tu aurais le compte rendu de l'affaire qui a donné cette jurisprudence ? Ce genre de cas m’intéresse et j'aimerais bien savoir ce qui s'est passé.
avatar
MrKylaragon
Membre

Nombre de messages : 27
Age : 21
Localisation : France
Distinction : aucune
Date d'inscription : 27/06/2014

Re: Conseil en droit

le Mar 5 Sep 2017 - 17:47
C'était un cas d'école du coups je devrais pouvoir le trouver dans mes anciens cours mais je garantie pas et je reprends le travail lundi du coups mon temps va être réduit mais je vais essayer.

Je suis désolé mais je n'ai pas pu retrouver la jurisprudence dans mes papier et ma rentrée me prends beaucoup de temps. Encore navré.


Dernière édition par MrKylaragon le Sam 16 Sep 2017 - 13:54, édité 1 fois
avatar
Kingdommangas
Membre

Nombre de messages : 1165
Localisation : Ma tête
Distinction : Débrouillarde notoire é_è [Mist']
Ou celle qui partageait plus vite que son ombre [Gel']
Poisson 2017 [Amal]
Grâce à elle, tout le forum appelle Yamashi "Mamashi" [Yama]
Entraide d'Or
Règne dans l'ombre de la commu'
Youtubeuse beauté reconvertie dans le gaming [Amal']
Date d'inscription : 05/05/2015
https://www.youtube.com/channel/UCqGFuGrzm7jim1o5QJ4lKvg

Re: Conseil en droit

le Jeu 14 Sep 2017 - 18:44
J'ai une question d'un ordre un peu différents, ca concerne la traduction de texte.
Que peut on faire contre un voleur de traduction?

Je veux dire, j'ai vu un site ou il traduise des web-novel asiatique "chinois/coréen/etc..." depuis un bail et des voleurs sans vergogne ont simplement copier/coller leurs taf sur leurs site en se l'appropriant.
Quel genre de recours on peut avoir dans ce genre de cas?

Et puis cette fois dans le cadre de RPG Maker toujours en traduction.
Admettons un jeu est en Français, pis, un type X trouve le jeux vraiment bien et décide de le traduire en Englais sans en toucher un mots à l'auteur, que peut il se passer?
avatar
MrKylaragon
Membre

Nombre de messages : 27
Age : 21
Localisation : France
Distinction : aucune
Date d'inscription : 27/06/2014

Re: Conseil en droit

le Sam 16 Sep 2017 - 14:07
Salut Kingdommangas,
En se qui concerne les traductions, je pense que la traduction en elle même est illégale car le japon surprotège ses œuvres de l'esprit. Donc volé quelque chose d'illégal c'est pas légale mais aucun recourt possible car exemple: imagine une personne qui va acheter de la drogue (action illégale), le client se fait arnaquer et va voir la police pour se plaindre. La police ne peux rien faire car le sujet du délit n'est pas licite.
Si l'oeuvre est modifiable tout le monde peut traduire et si une personne s'approprie la traduction elle n'encoure rien temps que la paternité n'a pas été prouvé. S'il n'y a pas d'argent en jeu c'est idiot de se plaindre car hormis le fait qu'il devront fermer leur site ils ne craindront rien. (et en rouvriront un quelques jour plus tard je pense)

En se qui concerne la traduction de jeu, si la personne X traduit le jeu et propose un patch (et non une copie traduite) je conseil juste de dire merci cela t'as évité de le traduire.
Si il distribue une copie traduite la tu peux recourir a la loi car si ton jeu n'est ni modifiable ni redistribuable cette personne ne respecte pas le droit d'auteur et donc il encours plusieurs peine (prison, amande, destruction de materiel...)

Voila si tu as besoin de précision mp moi.
Contenu sponsorisé

Re: Conseil en droit

Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum